Logo SFP

Mention légales

Raison sociale et dénomination

Société Française de Pathologie
Hôpital de Bicêtre
78 rue du Général Leclerc
94275 Le Kremlin Bicêtre

Siret : 328 309 307 000 28

téléphone :+33 (0)1 45 21 78 72 - 06 67 35 35 81
fax : 01.42.38.50.67
contact@sfpathol.org
 

Responsables publication

Directeurs(trices) de publication :

  • Dr Jean-François Jazeron (Pathologiste, Centre de Pathologie Atlantique La Rochelle), responsable du site Web de la SFP,
  • Pr Philippe Bertheau (Pathologiste, CHU Saint-Louis), Président de la SFP,
  • Pr Sophie Prévot (Pathologiste, CHU Bicêtre, Le Kremlin Bicêtre), Secrétaire Général de la SFP,
  • Mme Virginie Eraville, Secrétaire Assistante de la SFP, auprès du Secrétaire Général


Responsables de rédaction :
Rubrique EPU

  •  Dr Dominique Cazals (Pathologiste, CHU Beaujon, Clichy),
         assistée de Mme Virginie Eraville, secrétaire assistante de la SFP

Rubrique Histoséminaires

  • Dr Dominique Cazals (Pathologiste, CHU Beaujon, Clichy)

Rubrique Cas cliniques

  • Dr Joël Cucherousset (Pathologiste, GHI le Raincy-Montfermeil),
  • Dr Eric Lavoine (Pathologiste, CPO Angers), Trésorier de la SFP,
  • Pr Séverine Valmary-Degano (Pathologiste, CHU Besançon)

Rubrique Clubs

  • Dr Joël Cucherousset (Pathologiste, GHI le Raincy-Montfermeil),
  • Dr Arnaud Uguen (Pathologiste, CHU Brest)

CNIL

Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce site est dispensé de déclaration à la CNIL.
Déclaration CNIL

Gestion des données personnelles

La Société Française de Pathologie s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site sfpathol.org, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD), et à la loi Informatique et Libertés.
Politique de confidentialité

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La SFP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Lire la suite...

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SFP.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​Politique fouille de textes et de données < TDM-RESERVATION: 1>

Politique fouille de textes et de données < TDM-RESERVATION: 1>

La SFP et le CoPath s’opposent à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de la SFP ou du CoPath.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de metadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1> .

Dernière mise à jour de la page: